Mentions légales
Dernière mise à jour : 03/11/2026
Éditeur du site
ORIENTIS ECAC (nom commercial : Orientis), société par actions simplifiée au capital de 10 000 €.
Siège social : 12 L'Ermitage, 31450 Labastide-Beauvoir.
SIREN 934 483 777 · SIRET 934 483 777 00017 · RCS Toulouse
N° de TVA intracommunautaire : FR23 934 483 777
Téléphone : +33 6 61 17 57 51 · E-mail : contact@orientis-conseils.com
Directeur de la publication : Sacha Korboulewsky-Braustein, président.
Profession réglementée
Expertise comptable. ORIENTIS ECAC est une société d'expertise comptable inscrite au tableau de l'Ordre des experts-comptables, région Occitanie (n° 31-00006552-01) — fiche dans l'annuaire de l'Ordre. Titre professionnel : expert-comptable, délivré en France. Règles professionnelles : ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945 et code de déontologie des professionnels de l'expertise comptable (décret n° 2012-432 du 30 mars 2012), consultables sur Légifrance.
Commissariat aux comptes. ORIENTIS ECAC est inscrite sur la liste des commissaires aux comptes tenue par la Haute autorité de l'audit (H2A) sous le n° 4100094567. Compagnie régionale de rattachement : Compagnie régionale des commissaires aux comptes de Toulouse. Titre professionnel : commissaire aux comptes, délivré en France. Règles professionnelles : livre VIII du Code de commerce et code de déontologie de la profession de commissaire aux comptes.
Assurance responsabilité civile professionnelle
Assureur : Gan Assurances, 8-10 rue d'Astorg, 75008 Paris, contrat n° 31711986 2000. Couverture géographique : France.
Clientèle professionnelle
Orientis intervient exclusivement auprès de professionnels (entreprises, dirigeants, associations et structures de la filière équine). Les dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation de la consommation ne s'appliquent donc pas.
Hébergement
Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Contact : www.hostinger.fr/contact.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, logo Orientis, mise en page) est la propriété d'ORIENTIS ECAC. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les logos de l'IFCE, des Haras nationaux, du Pôle Hippique de Saint-Lô et des partenaires cités sont reproduits avec l'autorisation de leurs titulaires.
Crédits photos
Place du Capitole : Erwmat, CC BY-SA 3.0, via Wikimedia Commons. Loupe et livre (page Analyses) : João Silas, domaine public, via Wikimedia Commons. Rose des vents en pavés (Funchal) : Mattes, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons. Hôtel d'Assézat : Didier Descouens, CC BY-SA 4.0, via Wikimedia Commons. Pôle Hippique de Saint-Lô (carrière et manège) : © Pôle Hippique de Saint-Lô / Pixels Events. Grande Semaine de l'Élevage 2023 : © PSV. Autres visuels : Orientis.
Données personnelles
Responsable du traitement : ORIENTIS ECAC, représentée par son président, Sacha Korboulewsky-Braustein.
Données collectées et finalités : le site ne comporte aucun formulaire. Les données que vous nous transmettez par téléphone ou par e-mail (nom, coordonnées, contenu de votre demande) servent uniquement à vous répondre et, le cas échéant, à préparer une proposition d'accompagnement. Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande et intérêt légitime à répondre aux sollicitations.
Destinataires : les seules personnes habilitées d'Orientis. La prise de rendez-vous en ligne s'appuie sur Microsoft Bookings (Microsoft Ireland Operations Ltd), qui agit en qualité de sous-traitant. Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des tiers.
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact pour une demande non suivie de mission ; en cas de mission, les durées prévues par les obligations professionnelles et légales du cabinet.
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